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Directeur de la publication : Marc Buard – Contact : .

Hébergeur : PlanetHoster 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec Canada H7P 0G1 – Téléphone : +1 855-774-4678

Délégué à la protection des données : Marc Buard 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


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Marc Buard décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur marcbuard.com.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site marcbuard.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

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